Contact

Produits réglementés Autres biens soumis…

En France, dans l’Europe des 27, au Royaume Uni, et en Suisse, les réglementations douanières intègrent de nombreuses particularités qui concernent plusieurs autres  catégories de marchandises. BLR BELLEREAUX saura vous accompagner pour vos importations et vos exportations de et vers chaque territoire douanier. Oeuvres d’art et biens culturels, armement et matériel du guerre, gaz réfrigérants, pierres précieuses, compléments alimentaires, médicaments vétérinaires, produits nicotiniques, drones, ..etc. Il est important de s’assurer de leur mise en conformité afin d’éviter le désagrément des blocages aux passages de frontières.
image
image
image
image

Autres produits réglementés spécifiques

En France, et en EU27
De nombreuses catégories de biens sont soumis à contrôles et régulations à l’import comme à l’export sur le fondement de règles européennes ou nationales (non appliquées si origine UE). Biens culturels, Armement et matériels militaires, Stupéfiants et psychotropes à usage médical, Gaz fluorés à effet de serre, …etc. Mais aussi des marchandises diverses liées à des règles de sécurité (casques moto, barbecues à charbon de bois, extincteurs, ardoises de couverture…etc).

Au Royaume Uni,
Importations et exportations d’oeuvres d’art et d’antiquités. Règles applicables au E-Commerce, armes à feu et armes offensives, importations de bois, il existe plusieurs catégories de marchandises soumises à ces contrôles particuliers.

image

En Suisse,
Régale des sels sur les importations de sel, contrôle des métaux précieux, transport des corps de personnes décédées. ordonnance et contingents tarifaires sur les oeufs, ordonnance sur la viticulture et les importations de vins de pays sous contingent tarifaire

En Europe communautaire, en Suisse, et au Royaume-Uni, prenez bien garde au dédouanement et à la conformité de certaines catégories de marchandises soumises à réglementations locales particulières ! Contactez-nous !

Marchandises soumises à des règles de conformité

image

Dédouanement spécifique

Animaux vivants

Santé animale, Entreprises de transport agrées, Conservation des espèces, Animaux familiers, Modifications génétiques… Toutes les règles pour le commerce international et le dédouanement d’animaux vivants (livestock)
image

Perissables et alimentation

Produits SPS

Produits soumis à réglementation sanitaire et/ou phytosanitaire. Le commerce mondial de denrées alimentaires est soumis à une multitude de règles : certificats sanitaires et vétérinaires, emballage et étiquetage, et des dates de péremption qui transforment vite en catastrophe tout blocage prolongé à la frontière.
image

Secteur produit

Appareils électriques

Les produits électroniques et électriques importés et fabriqués dans l’Union européenne sont soumis à des normes de sécurité, à des exigences en matière d’étiquetage, de documentation et de tests. Tout ce que vous devez savoir sur la directive RoHS, la directive basse tension, le marquage CE, la documentation technique, etc.
image

Dédouanement spécifique

Biens à double usage

Chaque exportateur est responsable de rechercher si ses marchandises font l’objet de mesures d’embargo ou de restriction en tant que « bien à double usage » dans le pays de destination choisi. Il lui appartient également de s’assurer de l’obtention de licences d’exportation pour les produits listés et/ou soumis. Suivez le guide BLR Bellereaux !
image

Produits soumis à droit d’accise

Vins et spiritueux

Chaque pays en Europe conserve une législation propre sur la taxation des boissons contenant de l’alcool. Un maquis assez complexe qui fait désormais l’objet de procédures harmonisées afin de permettre les échanges de vins et spiritueux de toute nature en suspension de droits d’accises ou en droits acquittés. Ne vous faîtes pas taxer deux fois !
image

Dédouanement spécifique

Alimentation Animale

Qu’il s’agisse de nourrir nos animaux de compagnie ou des animaux d’élevage destines ultérieurement à la consommation humaine, l’importation de produits pour l’alimentation animale est particulièrement contrôlée. Bien dédouaner des produits variés (aliments, additifs, friandises…) avec BLR Bellereaux
image

Conformité sous contrôle

Jouets et puériculture

Bonnes pratiques de fabrication et d’hygiène, norme communautaire EN71 applicable au Royaume Uni comme en Suisse, règles d’étiquetage très précises selon l’âge ciblé, lutte contre les contrefaçons, l’univers des jouets et des articles de puériculture est très réglementé. Conformité indispensable sous peine de saisie / destruction.
image

Particularités nationales

Autres produits spéciaux

Il existe de nombreuses autres marchandises qui font l’objet de réglementations spécifiques à l’import comme à l’export. Demandez pour chaque pays concerné l’assistance et les conseils des experts BLR Bellereaux !